Permis de construire Logement N° 08402421S0002

Permis de construire n° 08402421S0002 à Cabrières-d'Aigues pour 1 313 m² de logement, Rue Du Temple Le Clot

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 7 septembre 2021

Dossier PC n° 08402421S0002

Demandeur

SUD LUBERON IMMOBILIER

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08402421S0002 a été délivré le 7 septembre 2021 à Cabrières-d'Aigues (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Rue Du Temple Le Clot. La demande émane de SUD LUBERON IMMOBILIER.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 1 313 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 724 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 16 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T2, 3 T3, 8 T4 et 3 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AE408, AE409, AE410. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Vaucluse en 2021 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 64 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cabrières-d'Aigues.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/09/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 724 m²

Surface existante avant

75 m²

Surface créée

1 313 m²

Variation nette

+1 313 m²

Surface totale après

1 388 m²

Logements créés

16

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 septembre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

7 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
07/09/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cabrières-d'Aigues

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AE408 AE409 AE410

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Clot

Territoires administratifs

Commune
Cabrières-d'Aigues Code postal 84240 Identifiant INSEE 84024
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 16 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 75 m² 1 313 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 313 m² 1 388 m²
Total 75 m² 1 313 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 313 m² 1 388 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 16
Logements individuels 16
Individuels groupés 16

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 2 3 8 3 - 16
- 12,5 % 18,8 % 50,0 % 18,8 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SUD LUBERON IMMOBILIER

Voir les 10 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
490485687
SIRET
49048568700027
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2006
Localisation
PERTUIS (84120)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08402421S0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84024 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 7 septembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 09/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 16 logements en individuel, pour 1 313 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 724 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue Du Temple Le Clot, à Cabrières-d'Aigues (84240).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par SUD LUBERON IMMOBILIER et accordé le 7 septembre 2021.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 7 septembre 2021).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 2 T2, 3 T3, 8 T4 et 3 T5.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08402421S0002, déposé en mairie de Cabrières-d'Aigues.

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