Permis de construire Logement N° 0840071500137

Permis de construire n° 0840071500137 à Avignon pour 30 m² de logement, 15 rue Cremade

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 3 mai 2016

Dossier PC n° 0840071500137

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0840071500137, délivré le 3 mai 2016 à Avignon (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 15 rue Cremade.

Ce permis de construire porte sur la création de 3 logements individuels. Les interventions prévues comprennent une extension sans transformation. 2 des 3 logements sont des T2. L'utilisation déclarée pour les logements est la vente. 30 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 45 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 20/06/2018. L'ouverture de chantier a été déclarée le 12/05/2017, soit 1 an après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré DN 192. Au total, le catalogue compte 1 850 permis de construire et déclarations préalables à Avignon, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/05/2016

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

45 m²

Surface existante avant

62 m²

Surface créée

30 m²

Variation nette

+30 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/06/2018. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).

Autorisation

3 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

12/05/2017

Achèvement (DAACT)

20/06/2018

Délai autorisation - chantier

1 an

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

2 ans 1 mois

Dépôt
20/06/2018
Autorisation
03/05/2016
Chantier (DOC)
12/05/2017
4
Achèvement (DAACT)
20/06/2018

Localisation du projet à Avignon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

DN 192

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Avignon Code postal 84000 Identifiant INSEE 84007
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le bâtiment le plus élevé compte 3 niveaux. Le terrain déclaré couvre 45 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 30 m² de construction neuve.

La surface de plancher passe de 62 m² à 92 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 62 m² 30 m² 0 m² 0 m² 0 m² 30 m² 92 m²
Total 62 m² 30 m² 0 m² 0 m² 0 m² 30 m² 92 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 3 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 3 logements sont tous des studios (T1) ou des T2.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
1 2 - - - - 3
33,3 % 66,7 % - - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GORDES (84220)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0840071500137
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84007 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 3 mai 2016
Date de dépôt 20/06/2018
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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