Permis de construire Logement N° 0831512500001

Permis de construire n° 0831512500001 à Vins-sur-Caramy pour 117 m² de logement, Chemin Des Adrechs

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 9 septembre 2025

Dossier PC n° 0831512500001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0831512500001, délivré le 9 septembre 2025 à Vins-sur-Caramy (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Chemin Des Adrechs.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 651 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A1472. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2025 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 49 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vins-sur-Caramy.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/09/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

651 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 septembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

9 septembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
09/09/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vins-sur-Caramy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A1472

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vins-sur-Caramy Code postal 83170 Identifiant INSEE 83151
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PEYROLLES EN PROVENCE (13860)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0831512500001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83151 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 9 septembre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 09/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 651 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Chemin Des Adrechs, à Vins-sur-Caramy (83170).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 9 septembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0831512500001, déposé en mairie de Vins-sur-Caramy.

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