Permis de construire n° 08315116B0002 à Vins-sur-Caramy pour 139 m² de logement, 12 Chemin Des Adrechs
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 2 septembre 2016
Dossier PC n° 08315116B0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08315116B0002, délivré le 2 septembre 2016 à Vins-sur-Caramy (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 12 Chemin Des Adrechs.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 139 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 610 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A1069, A346, A347. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2016 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 49 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vins-sur-Caramy est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 2 septembre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
2 septembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Vins-sur-Caramy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vins-sur-Caramy Code postal 0 Identifiant INSEE 83151
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 49 m² | 139 m² | 0 m² | 49 m² | 0 m² | 90 m² | 139 m² |
| Total | 49 m² | 139 m² | 0 m² | 49 m² | 0 m² | 90 m² | 139 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VINS-SUR-CARAMY (83170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08315116B0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83151 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 2 septembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |