Permis de construire Logement N° 08314319B0024

Permis de construire n° 08314319B0024 au Val pour 169 m² de logement, l'Adrech de la Grande Bast

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 23 octobre 2019

Dossier PC n° 08314319B0024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Au Val (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08314319B0024 a été délivré le 23 octobre 2019, pour un projet situé l'Adrech de la Grande Bast.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 169 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 937 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 20/01/2020, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 373. La base compte 7 autres dossiers pour la même voie, l'Adrech de la Grande Bast, le premier datant de 2017. Au total, le catalogue compte 259 permis de construire et déclarations préalables au Val, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/10/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

937 m²

Surface créée

169 m²

Variation nette

+169 m²

Surface totale après

169 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/01/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

23 octobre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

20/01/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
20/01/2020
Autorisation
23/10/2019
3
Chantier (DOC)
20/01/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Val

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A 373

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Val Code postal 83143 Identifiant INSEE 83143
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 937 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 169 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 169 m² 0 m² 0 m² 0 m² 169 m² 169 m²
Total 0 m² 169 m² 0 m² 0 m² 0 m² 169 m² 169 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PUGET-VILLE (83390)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08314319B0024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83143 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 23 octobre 2019
Date de dépôt 20/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 02/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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