Permis de construire Logement N° 08314319B0022

Permis de construire n° 08314319B0022 au Val pour 177 m² de logement, Le Tuf

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 18 août 2019

Dossier PC n° 08314319B0022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08314319B0022 a été délivré le 18 août 2019 au Val (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Le Tuf.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 74 m² existants. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 2 517 m², le programme représente 177 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 28/07/2020, soit un peu plus de 11 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence C 2222. Ce dossier fait partie des 259 permis de construire et déclarations préalables au Val référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/08/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 517 m²

Surface existante avant

74 m²

Surface créée

177 m²

Variation nette

+103 m²

Surface totale après

177 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/07/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

18 août 2019

Ouverture de chantier (DOC)

28/07/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 11 mois

Dépôt
28/07/2020
Autorisation
18/08/2019
3
Chantier (DOC)
28/07/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Val

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C 2222

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Val Code postal 83143 Identifiant INSEE 83143
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 74 m² existants et construit 177 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 2 517 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 177 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 37 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 74 m² à 177 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 37 m² 177 m² 0 m² 37 m² 0 m² 140 m² 177 m²
Locaux 37 m² 0 m² 0 m² 37 m² 0 m² -37 m² 0 m²
Total 74 m² 177 m² 0 m² 74 m² 0 m² 103 m² 177 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARSEILLE (13013)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08314319B0022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83143 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 18 août 2019
Date de dépôt 28/07/2020
Dernière mise à jour (DPC) 07/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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