Permis de construire Logement N° 08313721C0166

Permis de construire n° 08313721C0166 à Toulon pour 79 m² de logement, 394 chemin du Temple Lot 2

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 13 juin 2022

Dossier PC n° 08313721C0166

Demandeur

LES TROIS FRERES

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08313721C0166 a été délivré le 13 juin 2022 à Toulon (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 394 chemin du Temple Lot 2. LES TROIS FRERES porte le projet.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. Le dossier déclare 79 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 388 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 11/12/2025. L'ouverture de chantier a été déclarée le 10/12/2024, soit 2 ans 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle DK 166. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 1 491 permis de construire et déclarations préalables à Toulon, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/06/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

388 m²

Surface créée

79 m²

Variation nette

+79 m²

Surface totale après

79 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 11/12/2025. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert 2 ans 5 mois après l'autorisation.

Autorisation

13 juin 2022

Ouverture de chantier (DOC)

10/12/2024

Achèvement (DAACT)

11/12/2025

Délai autorisation - chantier

2 ans 5 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

3 ans 5 mois

Dépôt
12/09/2025
Autorisation
13/06/2022
Chantier (DOC)
10/12/2024
4
Achèvement (DAACT)
11/12/2025

Localisation du projet à Toulon

Le dossier vise la parcelle cadastrale DK 166. Ce dossier est l'un des 1 491 permis de construire et déclarations préalables référencés à Toulon.

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

DK 166

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Toulon Code postal 83000 Identifiant INSEE 83137
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 388 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 79 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² 79 m²
Total 0 m² 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² 79 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par LES TROIS FRERES, une société civile immobilière (SCI) basée à Toulon. Son activité déclarée est l'administration d'immeubles et d'autres biens immobiliers.

Demandeur

LES TROIS FRERES

Voir le profil demandeur
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
838218345
SIRET
83821834500018
Code APE (NAF)
68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Année de création
2018
Localisation
TOULON (83200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08313721C0166
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83137 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 13 juin 2022
Date de dépôt 12/09/2025
Dernière mise à jour (DPC) 12/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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