Permis de construire Logement N° 08313715C0141

Permis de construire n° 08313715C0141 à Toulon pour 776 m² de logement, impasse Corriol

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 12 novembre 2015

Dossier PC n° 08313715C0141

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 12 novembre 2015 à Toulon (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08313715C0141 porte sur un projet situé impasse Corriol.

Ce permis de construire prévoyait un programme immobilier neuf de 10 logements individuels, après démolition des 370 m² existants. Les logements sont destinés à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 776 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 465 m², soit 78 m² par logement.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 26/02/2019. L'ouverture de chantier a été déclarée le 19/12/2016, soit 1 an 1 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BN 128. Au total, le catalogue compte 1 491 permis de construire et déclarations préalables à Toulon, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/11/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 465 m²

Surface existante avant

370 m²

Surface créée

776 m²

Variation nette

+406 m²

Surface totale après

776 m²

Logements créés

10

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 26/02/2019. Le chantier a duré 2 ans 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).

Autorisation

12 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

19/12/2016

Achèvement (DAACT)

26/02/2019

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Durée du chantier

2 ans 2 mois

Délai total

3 ans 3 mois

Dépôt
26/02/2019
Autorisation
12/11/2015
Chantier (DOC)
19/12/2016
4
Achèvement (DAACT)
26/02/2019

Localisation du projet à Toulon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BN 128

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Toulon Code postal 83000 Identifiant INSEE 83137
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 370 m² existants et construit 776 m² de surface de plancher neuve. Le terrain déclaré couvre 1 465 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 10 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Le dossier déclarait 776 m² de surface de plancher d'habitation neuve pour 10 logements, soit un ratio de 78 m² par logement.

Avant travaux, le terrain portait déjà 370 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 370 m² à 776 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 370 m² 776 m² 0 m² 370 m² 0 m² 406 m² 776 m²
Total 370 m² 776 m² 0 m² 370 m² 0 m² 406 m² 776 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 10 logements individuels groupés, issus d'une même opération.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 10
Logements individuels 10
Individuels groupés 10

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HYÈRES (83400)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08313715C0141
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83137 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 12 novembre 2015
Date de dépôt 26/02/2019
Dernière mise à jour (DPC) 03/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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