Permis de construire Logement N° 08313715C0060

Permis de construire n° 08313715C0060 à Toulon pour 2 955 m² de logement, 23 B Bd Jean Baptiste Abel

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 6 juillet 2015

Dossier PC n° 08313715C0060

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 6 juillet 2015 à Toulon (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08313715C0060 porte sur un projet situé 23 B Bd Jean Baptiste Abel.

Ce permis de construire porte sur un programme immobilier neuf de 58 logements individuels. L'utilisation déclarée pour les logements est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 7 356 m², le programme représente 2 955 m² de surface de plancher d'habitation neuve, soit 51 m² par logement.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 30/08/2016, soit 1 an 1 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BH 342. La base compte 8 autres dossiers pour la même voie, boulevard Jean Baptiste Abel, le premier datant de 2013. Au total, le catalogue compte 1 491 permis de construire et déclarations préalables à Toulon, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/07/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

7 356 m²

Surface créée

2 955 m²

Variation nette

+2 955 m²

Surface totale après

2 955 m²

Logements créés

58

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/08/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

6 juillet 2015

Ouverture de chantier (DOC)

30/08/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Dépôt
30/08/2016
Autorisation
06/07/2015
3
Chantier (DOC)
30/08/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Toulon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BH 342

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Toulon Code postal 83000 Identifiant INSEE 83137
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 7 356 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 58 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Le dossier prévoit 2 955 m² de surface de plancher d'habitation à construire pour 58 logements créés, soit un ratio de 51 m² par logement.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 2 955 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 955 m² 2 955 m²
Total 0 m² 2 955 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 955 m² 2 955 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 58 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les T1 et T2 sont majoritaires : 32 logements sur 58. Le dossier prévoit la démolition de 23 logements existants.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 58
Logements individuels 58
Individuels groupés 58
Logements démolis 23

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
4 28 24 2 - - 58
6,9 % 48,3 % 41,4 % 3,4 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PARIS (75009)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08313715C0060
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83137 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 6 juillet 2015
Date de dépôt 30/08/2016
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.
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