Permis de construire Logement N° 08313715C0045

Permis de construire n° 08313715C0045 à Toulon pour 545 m² de logement, 402 Av Andre Ampere

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Décision du 27 mai 2015

Dossier PC n° 08313715C0045

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Toulon (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08313715C0045 a fait l'objet d'une décision le 27 mai 2015, pour un projet situé 402 Av Andre Ampere.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 545 m² de surface de plancher sur un terrain de 747 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 9 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 1 T1, 3 T2 et 5 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est AT522. Ce dossier est l'un des 1 430 permis de construire et déclarations préalables référencés à Toulon.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

27/05/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

747 m²

Surface existante avant

190 m²

Surface créée

545 m²

Variation nette

+355 m²

Surface totale après

545 m²

Logements créés

9

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

27 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Toulon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AT522

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Toulon Code postal 83000 Identifiant INSEE 83137
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 9 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 190 m² 545 m² 0 m² 190 m² 0 m² 355 m² 545 m²
Total 190 m² 545 m² 0 m² 190 m² 0 m² 355 m² 545 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 9
Logements collectifs 9
Collectifs hors résidence 9

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 3 5 - - - 9
11,1 % 33,3 % 55,6 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TRETS (13530)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08313715C0045
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83137 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date de décision 27 mai 2015
Date de dépôt 02/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 9 logements en collectif, pour 545 m² de surface de plancher sur un terrain de 747 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 402 Av Andre Ampere, à Toulon (83000).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour annulé (décision rendue le 27 mai 2015).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T1, 3 T2 et 5 T3.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08313715C0045, déposé en mairie de Toulon.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Toulon

Autres types d'autorisations à Toulon