Permis de construire n° 08313714C0003 à Toulon pour 83 m² de logement, 256 chemin de la Chapelle Notr
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 21 mars 2014
Dossier PC n° 08313714C0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08313714C0003, délivré le 21 mars 2014 à Toulon (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 256 chemin de la Chapelle Notr.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 83 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 109 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 16/07/2015. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 02/10/2014, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence DY 234. La base compte 5 autres dossiers pour la même voie, chemin de la Chapelle Notr, le premier datant de 2014. Au total, le catalogue compte 1 491 permis de construire et déclarations préalables à Toulon, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 16/07/2015. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
21 mars 2014
Ouverture de chantier (DOC)
02/10/2014
Achèvement (DAACT)
16/07/2015
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 6 mois
Durée du chantier
un peu plus de 9 mois
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Toulon
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Toulon Code postal 83000 Identifiant INSEE 83137
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 109 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 83 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 83 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 83 m² | 83 m² |
| Total | 0 m² | 83 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 83 m² | 83 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TOULON (83200)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08313714C0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83137 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 21 mars 2014 |
| Date de dépôt | 16/07/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, chemin de la Chapelle Notr à Toulon (83000)
Les 5 autres permis de construire recensés chemin de la Chapelle Notr depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.