Permis de construire Logement N° 0831361600006

Permis de construire n° 0831361600006 au Thoronet pour 434 m² de logement, Hameau De La Bourgade

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 29 avril 2016

Dossier PC n° 0831361600006

Demandeur

A.S.J PATTI

Synthèse du dossier et statut administratif

Au Thoronet (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 0831361600006 a été délivré le 29 avril 2016, pour un projet situé Hameau De La Bourgade. Le dossier a été déposé par A.S.J PATTI.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 434 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 462 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 6 logements, dont 2 individuels et 4 collectifs. La répartition par taille comprend 6 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AW264. Ce dossier fait partie des 164 permis de construire et déclarations préalables référencés au Thoronet.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

29/04/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 462 m²

Surface existante avant

30 m²

Surface créée

434 m²

Variation nette

+404 m²

Surface totale après

434 m²

Logements créés

6

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/01/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

29 avril 2016

Ouverture de chantier (DOC)

25/01/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 8 mois

Dépôt
25/01/2018
Autorisation
29/04/2016
3
Chantier (DOC)
25/01/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Thoronet

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AW264

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Thoronet Code postal 83340 Identifiant INSEE 83136
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 6 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 30 m² 434 m² 0 m² 30 m² 0 m² 404 m² 434 m²
Total 30 m² 434 m² 0 m² 30 m² 0 m² 404 m² 434 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 6
Logements individuels 2
Logements collectifs 4
Individuels groupés 2
Collectifs hors résidence 4

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 6 - - - 6
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

A.S.J PATTI

Voir les 2 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière de construction-vente
SIREN
820992279
Code APE (NAF)
41.10D - Supports juridiques de programmes
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2016
Localisation
NICE (06200)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0831361600006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83136 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 29 avril 2016
Date de dépôt 25/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 01/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 6 logements (2 individuels, 4 collectifs), pour 434 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 462 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Hameau De La Bourgade, au Thoronet (83340).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par A.S.J PATTI et accordé le 29 avril 2016.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 29 avril 2016, ouverture de chantier le 25 janvier 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0831361600006, déposé en mairie du Thoronet.

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