Permis de construire Logement N° 0831361600004

Permis de construire n° 0831361600004 au Thoronet pour 129 m² de logement, Teste Du Gros De Mageau

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 5 avril 2016

Dossier PC n° 0831361600004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 5 avril 2016 au Thoronet (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 0831361600004 porte sur un projet situé Teste Du Gros De Mageau.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 129 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 800 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BC598. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). L'ensemble des 164 permis de construire et déclarations préalables référencés au Thoronet est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/04/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 800 m²

Surface créée

129 m²

Variation nette

+129 m²

Surface totale après

129 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/09/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 avril 2016

Ouverture de chantier (DOC)

16/09/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
05/04/2016
3
Chantier (DOC)
16/09/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Thoronet

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BC598

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Thoronet Code postal 83340 Identifiant INSEE 83136
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²
Total 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE THORONET (83340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0831361600004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83136 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 5 avril 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 09/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 129 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 800 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Teste Du Gros De Mageau, au Thoronet (83340).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 5 avril 2016, ouverture de chantier le 16 septembre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0831361600004, déposé en mairie du Thoronet.

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