Permis de construire Logement N° 08312321O0003

Permis de construire n° 08312321O0003 à Sanary-sur-Mer pour 547 m² de logement, 216 Chem du Beau Bois

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 29 juin 2021

Dossier PC n° 08312321O0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 29 juin 2021 à Sanary-sur-Mer (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08312321O0003 porte sur un projet situé 216 Chem du Beau Bois.

Ce permis de construire porte sur un programme immobilier neuf de 3 logements individuels, tous des T6+, après démolition des 57 m² existants. Les logements sont destinés à la vente selon la déclaration. Le dossier déclare 547 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 330 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 27/10/2022. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/10/2021, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AL 295, AL 296. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Chem du Beau Bois, la base recense un autre dossier depuis 2021. Au total, le catalogue compte 644 permis de construire et déclarations préalables à Sanary-sur-Mer, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 330 m²

Surface existante avant

57 m²

Surface créée

547 m²

Variation nette

+490 m²

Surface totale après

547 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 27/10/2022. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).

Autorisation

29 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

01/10/2021

Achèvement (DAACT)

27/10/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
27/10/2022
Autorisation
29/06/2021
Chantier (DOC)
01/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
27/10/2022

Localisation du projet à Sanary-sur-Mer

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AL 295 AL 296

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sanary-sur-Mer Code postal 83110 Identifiant INSEE 83123
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 57 m² existants et construit 547 m² de surface de plancher neuve. Le terrain déclaré couvre 2 330 m². Le dossier déclare une annexe : piscine. D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 547 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 57 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 57 m² à 547 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 57 m² 547 m² 0 m² 57 m² 0 m² 490 m² 547 m²
Total 57 m² 547 m² 0 m² 57 m² 0 m² 490 m² 547 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 3 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 3 logements sont tous des T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 3 3
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PPARIS 11EME ARRONDISSEMENT (75011)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08312321O0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83123 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 29 juin 2021
Date de dépôt 27/10/2022
Dernière mise à jour (DPC) 10/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis d’aménager sur les parcelles AL 295, AL 296 à Sanary-sur-Mer (83110)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire sur la même voie, Chem du Beau Bois à Sanary-sur-Mer (83110)

L’autre dossier recensé sur la voie Chem du Beau Bois depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

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