Permis de construire Logement N° 0831192400023

Permis de construire n° 0831192400023 à Saint-Tropez pour 436 m² de logement, 15/17 Allee Belles Saisons

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 26 juin 2024

Dossier PC n° 0831192400023

Demandeur

SCI J.T.

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0831192400023 a été délivré le 26 juin 2024 à Saint-Tropez (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 15/17 Allee Belles Saisons. SCI J.T. figure comme demandeur du dossier.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 436 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 959 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BI177. Le dossier a été instruit en près de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 511 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Tropez.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/06/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 959 m²

Surface existante avant

164 m²

Surface créée

436 m²

Variation nette

+272 m²

Surface totale après

436 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/09/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

26 juin 2024

Ouverture de chantier (DOC)

17/09/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
26/06/2024
3
Chantier (DOC)
17/09/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Tropez

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BI177

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Tropez Code postal 83990 Identifiant INSEE 83119
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Piscine, Garage, Abri de jardin, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 164 m² 436 m² 0 m² 164 m² 0 m² 272 m² 436 m²
Total 164 m² 436 m² 0 m² 164 m² 0 m² 272 m² 436 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI J.T.

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
428567119
SIRET
42856711900030
Code APE (NAF)
68.20A - Location de logements
Localisation
PARIS 16 (75116)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0831192400023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83119 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 26 juin 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 09/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 436 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 959 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 15/17 Allee Belles Saisons, à Saint-Tropez (83990).
Qui porte ce projet ?
Le dossier est porté par SCI J.T. et accordé le 26 juin 2024.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 26 juin 2024, ouverture de chantier le 17 septembre 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0831192400023, déposé en mairie de Saint-Tropez.

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