Permis de construire Logement N° 0831192300115

Permis de construire n° 0831192300115 à Saint-Tropez pour 308 m² de logement, 8 Route De La Colline

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 2 février 2024

Dossier PC n° 0831192300115

Demandeur

TJBM

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0831192300115 a été délivré le 2 février 2024 à Saint-Tropez (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 8 Route De La Colline. Le projet est porté par TJBM.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 308 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 138 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont BL139, BL24. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). L'ensemble des 513 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Tropez est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/02/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 138 m²

Surface existante avant

77 m²

Surface créée

308 m²

Variation nette

+231 m²

Surface totale après

308 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 février 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

2 février 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
02/02/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Tropez

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BL139 BL24

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Tropez Code postal 83990 Identifiant INSEE 83119
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Piscine, Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 77 m² 308 m² 0 m² 77 m² 0 m² 231 m² 308 m²
Total 77 m² 308 m² 0 m² 77 m² 0 m² 231 m² 308 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
791757412
SIRET
79175741200014
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création
2013
Localisation
ST TROPEZ (83990)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0831192300115
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83119 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 2 février 2024
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 308 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 138 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 8 Route De La Colline, à Saint-Tropez (83990).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
La demande a été déposée par TJBM et accordée le 2 février 2024.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 2 février 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0831192300115, déposé en mairie de Saint-Tropez.

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