Permis de construire Logement N° 08311915O0069

Permis de construire n° 08311915O0069 à Saint-Tropez pour 519 m² de logement, Les Parcs De

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 23 septembre 2015

Dossier PC n° 08311915O0069

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08311915O0069, délivré le 23 septembre 2015 à Saint-Tropez (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Les Parcs De.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 519 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 726 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AW54. L'ensemble des 511 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Tropez est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 726 m²

Surface existante avant

178 m²

Surface créée

519 m²

Variation nette

+341 m²

Surface totale après

519 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/07/2022. Le chantier a duré 5 ans 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

23 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

22/05/2017

Achèvement (DAACT)

25/07/2022

Délai autorisation - chantier

1 an 7 mois

Durée du chantier

5 ans 2 mois

Délai total

6 ans 10 mois

Dépôt
25/07/2022
Autorisation
23/09/2015
Chantier (DOC)
22/05/2017
4
Achèvement (DAACT)
25/07/2022

Localisation du projet à Saint-Tropez

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AW54

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Tropez Code postal 83990 Identifiant INSEE 83119
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 178 m² 519 m² 0 m² 178 m² 0 m² 341 m² 519 m²
Total 178 m² 519 m² 0 m² 178 m² 0 m² 341 m² 519 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONACO (98000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08311915O0069
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83119 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 23 septembre 2015
Date de dépôt 25/07/2022
Dernière mise à jour (DPC) 07/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 519 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 726 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Les Parcs De, à Saint-Tropez (83990).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 23 septembre 2015, ouverture de chantier le 22 mai 2017, achèvement déclaré le 25 juillet 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08311915O0069, déposé en mairie de Saint-Tropez.

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