Permis de construire Logement N° 08311825C0074

Permis de construire n° 08311825C0074 à Saint-Raphaël pour 331 m² de logement, allée Henri Bergson

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 2 octobre 2025

Dossier PC n° 08311825C0074

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Raphaël (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08311825C0074 a été délivré le 2 octobre 2025, pour un projet situé allée Henri Bergson.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 3 686 m², le programme représente 331 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 11/05/2026, soit un peu plus de 7 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BS 520. La voie, allée Henri Bergson, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2025. Au total, le catalogue compte 919 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Raphaël, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/10/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 686 m²

Surface créée

331 m²

Variation nette

+331 m²

Surface totale après

331 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/05/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

2 octobre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

11/05/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Dépôt
11/05/2026
Autorisation
02/10/2025
3
Chantier (DOC)
11/05/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Raphaël

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BS 520

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Raphaël Code postal 83700 Identifiant INSEE 83118
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 686 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 331 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 331 m² 0 m² 0 m² 0 m² 331 m² 331 m²
Total 0 m² 331 m² 0 m² 0 m² 0 m² 331 m² 331 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-RAPHAËL (83700)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08311825C0074
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83118 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 2 octobre 2025
Date de dépôt 11/05/2026
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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