Permis de construire Logement N° 08311823C0009

Permis de construire n° 08311823C0009 à Saint-Raphaël pour 234 m² de logement, 97 boulevard des Flots Bleus Agay

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 11 avril 2023

Dossier PC n° 08311823C0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Raphaël (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08311823C0009 a été délivré le 11 avril 2023, pour un projet situé 97 boulevard des Flots Bleus Agay.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 130 m² existants. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 234 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 580 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 25/09/2023, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BI 536. Le catalogue recense 919 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Raphaël, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/04/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 580 m²

Surface existante avant

130 m²

Surface créée

234 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

234 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/09/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

11 avril 2023

Ouverture de chantier (DOC)

25/09/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
25/09/2023
Autorisation
11/04/2023
3
Chantier (DOC)
25/09/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Raphaël

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BI 536

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Agay

Territoires administratifs

Commune
Saint-Raphaël Code postal 83700 Identifiant INSEE 83118
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 130 m² existants et construit 234 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 1 580 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 234 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 130 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 130 m² à 234 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 130 m² 234 m² 0 m² 130 m² 0 m² 104 m² 234 m²
Total 130 m² 234 m² 0 m² 130 m² 0 m² 104 m² 234 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T5. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 130 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AVION (62 21)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08311823C0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83118 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 11 avril 2023
Date de dépôt 25/09/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.
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