Le permis de construire n° 08311820C0044, délivré le 13 juillet 2020 à Saint-Raphaël (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 50 impasse des Cigales. S.C.I. LES AMPHORES est à l'origine de la demande.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 162 m² existants. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 184 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 125 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 31/01/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/12/2020, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AW 233. Ce dossier fait partie des 919 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Raphaël référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/07/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 125 m²

Surface existante avant

162 m²

Surface créée

184 m²

Variation nette

+22 m²

Surface totale après

184 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/01/2023. Le chantier a duré 2 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 juillet 2020

Ouverture de chantier (DOC)

01/12/2020

Achèvement (DAACT)

31/01/2023

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

2 ans 1 mois

Délai total

2 ans 6 mois

Dépôt

31/01/2023

Autorisation

13/07/2020

Chantier (DOC)

01/12/2020

Achèvement (DAACT)

31/01/2023

Localisation du projet à Saint-Raphaël

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AW 233

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Raphaël Code postal 83700 Identifiant INSEE 83118
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 162 m² existants et construit 184 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 1 125 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Piscine, Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 184 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 162 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 162 m² à 184 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	162 m²	184 m²	0 m²	162 m²	0 m²	22 m²	184 m²
Total	162 m²	184 m²	0 m²	162 m²	0 m²	22 m²	184 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 162 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1
Logements démolis	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	1	-	1
-	-	-	-	100,0 %	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par S.C.I. LES AMPHORES, une société civile immobilière (SCI) basée à Coulogne. Son activité déclarée est la location de biens immobiliers.

Demandeur

S.C.I. LES AMPHORES

Voir le profil demandeur

Catégorie: SCI
Catégorie juridique: Société civile immobilière
SIREN: 490558517
SIRET: 49055851700028
Code APE (NAF): 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Taille d'entreprise: PME
Année de création: 2006
Localisation: COULOGNE (62137)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	08311820C0044
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	83118 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	13 juillet 2020
Date de dépôt	31/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	02/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?

Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Saint-Raphaël

PC n°08311820C0054 Logement Commencé

367 avenue de la Peguiere

Saint-Raphaël (83530)

Nouvelle construction

25 juin 2020 149 m² SDP

PC n°08311819C0126 Logement Commencé

547 avenue des Mimosas Valescure

Saint-Raphaël (83530)

Extension sans transformation

29 juin 2020 509 m² SDP NICOLAS DUVAL PROMOTIONS

PC n°08311820C0034 Logement Annulé

125 rue de la Batterie

Saint-Raphaël (83530)

Nouvelle construction

29 juin 2020 555 m² SDP LYMO

PC n°08311820C0016 Logement Annulé

63 rue Charles Goujon

Saint-Raphaël (83530)

Nouvelle construction

15 juil. 2020 138 m² SDP EURL T.B.H.

PC n°08311820C0045 Logement Annulé

1487 avenue du Grand Defends

Saint-Raphaël (83530)

Nouvelle construction

22 juil. 2020 143 m² SDP

DP n°08311820P0169 Locaux Terminé

16 boulevard Darby

Saint-Raphaël (83530)

Extension sans transformation

07 août 2020 7 m² SDP

Autres types d'autorisations à Saint-Raphaël

Permis d'aménager à Saint-Raphaël

44 autorisations

Permis de démolir à Saint-Raphaël

49 autorisations