Permis de construire Logement N° 08311614O0001

Permis de construire n° 08311614O0001 à Saint-Maximin-la-Sainte-Baume pour 71 m² de logement, lotissement 2 - Les Jardins de Mat Allée des Orchidées

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 27 février 2014

Dossier PC n° 08311614O0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 27 février 2014 à Saint-Maximin-la-Sainte-Baume (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08311614O0001 porte sur un projet situé lotissement 2 - Les Jardins de Mat Allée des Orchidées.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Sur un terrain de 213 m², le programme représente 71 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 03/10/2014. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 16/04/2014, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BM 2152. Ces références cadastrales apparaissent dans 17 autres dossiers de la base. Au total, le catalogue compte 1 278 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Maximin-la-Sainte-Baume, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/02/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

213 m²

Surface créée

71 m²

Variation nette

+71 m²

Surface totale après

71 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 03/10/2014. Le chantier a été mené en près de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 février 2014

Ouverture de chantier (DOC)

16/04/2014

Achèvement (DAACT)

03/10/2014

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

près de 6 mois

Délai total

un peu plus de 7 mois

Dépôt
03/10/2014
Autorisation
27/02/2014
Chantier (DOC)
16/04/2014
4
Achèvement (DAACT)
03/10/2014

Localisation du projet à Saint-Maximin-la-Sainte-Baume

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BM 2152

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Allée Des Orchidées

Territoires administratifs

Commune
Saint-Maximin-la-Sainte-Baume Code postal 83470 Identifiant INSEE 83116
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 213 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 71 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²
Total 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NANS-LES-PINS (83860)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08311614O0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83116 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 27 février 2014
Date de dépôt 03/10/2014
Dernière mise à jour (DPC) 10/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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