Permis de construire Logement N° 08311519X0076

Permis de construire n° 08311519X0076 à Sainte-Maxime pour 697 m² de logement, 9001 chemin de la Thebaide

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 17 juillet 2019

Dossier PC n° 08311519X0076

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08311519X0076 a été délivré le 17 juillet 2019 à Sainte-Maxime (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 9001 chemin de la Thebaide.

Ce permis de construire prévoit un programme immobilier neuf de 8 appartements, après démolition des 536 m² existants. Les T4 représentent 6 des 8 logements. L'utilisation déclarée pour les logements est la vente. 697 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 422 m², soit 87 m² par logement.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 01/10/2020, soit 1 an 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence F 2342, F 2343. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Ce dossier fait partie des 629 permis de construire et déclarations préalables à Sainte-Maxime référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/07/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 422 m²

Surface existante avant

536 m²

Surface créée

697 m²

Variation nette

+161 m²

Surface totale après

697 m²

Logements créés

8

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/10/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 juillet 2019

Ouverture de chantier (DOC)

01/10/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Dépôt
01/10/2020
Autorisation
17/07/2019
3
Chantier (DOC)
01/10/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sainte-Maxime

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

F 2342 F 2343

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sainte-Maxime Code postal 83120 Identifiant INSEE 83115
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 536 m² existants et construit 697 m² de surface de plancher neuve. Le bâtiment le plus élevé compte 3 niveaux. Le terrain déclaré couvre 2 422 m². Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 8 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Le dossier prévoit 697 m² de surface de plancher d'habitation à construire pour 8 logements créés, soit un ratio de 87 m² par logement.

Avant travaux, le terrain portait déjà 536 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 536 m² à 697 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 536 m² 697 m² 0 m² 536 m² 0 m² 161 m² 697 m²
Total 536 m² 697 m² 0 m² 536 m² 0 m² 161 m² 697 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 8 appartements neufs. Les T4 sont majoritaires : 6 logements sur 8.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 8
Logements collectifs 8
Collectifs hors résidence 8

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 2 6 - - 8
- - 25,0 % 75,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINTE-MAXIME (83120)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08311519X0076
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83115 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 17 juillet 2019
Date de dépôt 01/10/2020
Dernière mise à jour (DPC) 09/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles F 2342, F 2343 à Sainte-Maxime (83120)

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