Permis de construire Logement N° 08311518X0137

Permis de construire n° 08311518X0137 à Sainte-Maxime pour 345 m² de logement, 4 chemin des Esquirols

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 21 novembre 2018

Dossier PC n° 08311518X0137

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Sainte-Maxime (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08311518X0137 a été délivré le 21 novembre 2018, pour un projet situé 4 chemin des Esquirols.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve, après démolition des 167 m² existants. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 345 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 820 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 07/10/2020. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 28/11/2018, soit 7 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AD 398. Au total, le catalogue compte 629 permis de construire et déclarations préalables à Sainte-Maxime, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/11/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 820 m²

Surface existante avant

167 m²

Surface créée

345 m²

Variation nette

+178 m²

Surface totale après

345 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 07/10/2020. Le chantier a duré 1 an 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 novembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

28/11/2018

Achèvement (DAACT)

07/10/2020

Délai autorisation - chantier

7 jours

Durée du chantier

1 an 10 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
07/10/2020
Autorisation
21/11/2018
Chantier (DOC)
28/11/2018
4
Achèvement (DAACT)
07/10/2020

Localisation du projet à Sainte-Maxime

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD 398

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sainte-Maxime Code postal 83120 Identifiant INSEE 83115
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 167 m² existants et construit 345 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 1 820 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 345 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 167 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 167 m² à 345 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 167 m² 345 m² 0 m² 167 m² 0 m² 178 m² 345 m²
Total 167 m² 345 m² 0 m² 167 m² 0 m² 178 m² 345 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PARIS 14EME ARRONDISSEMENT (75014)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08311518X0137
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83115 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 21 novembre 2018
Date de dépôt 07/10/2020
Dernière mise à jour (DPC) 10/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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