Permis de construire n° 08311515X0007 à Sainte-Maxime pour 760 m² de logement, 1 B Av Paul Cezanne
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 19 mars 2015
Dossier PC n° 08311515X0007
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Sainte-Maxime (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08311515X0007 a été délivré le 19 mars 2015, pour un projet situé 1 B Av Paul Cezanne.
Ce permis de construire porte sur la création d'un logement. Les travaux comprennent une extension sans transformation. Selon la typologie déclarée, le logement est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 760 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 10 808 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 12/03/2019. L'ouverture de chantier a été déclarée le 13/01/2016, soit près de 10 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AF 874, AF 877, AF 985. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Au total, le catalogue compte 629 permis de construire et déclarations préalables à Sainte-Maxime, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 12/03/2019. Le chantier a duré 3 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
19 mars 2015
Ouverture de chantier (DOC)
13/01/2016
Achèvement (DAACT)
12/03/2019
Délai autorisation - chantier
près de 10 mois
Durée du chantier
3 ans 1 mois
Délai total
3 ans 11 mois
Localisation du projet à Sainte-Maxime
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Sainte-Maxime Code postal 83120 Identifiant INSEE 83115
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 10 808 m². Le dossier déclare des annexes : garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 760 m² de construction neuve.
La surface de plancher passe de 166 m² à 826 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 166 m² | 760 m² | 0 m² | 100 m² | 0 m² | 660 m² | 826 m² |
| Total | 166 m² | 760 m² | 0 m² | 100 m² | 0 m² | 660 m² | 826 m² |
Typologie des logements
Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T6+. Le dossier prévoit la démolition de 5 logements existants, soit 100 m² d'habitation démolis.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 5 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LYON (69455)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08311515X0007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83115 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 19 mars 2015 |
| Date de dépôt | 12/03/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Permis d’aménager sur les parcelles AF 874, AF 877, AF 985 à Sainte-Maxime (83120)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.