Permis de construire Logement N° 08311315A0008

Permis de construire n° 08311315A0008 à Saint-Julien pour un projet de logement, 234 Voie Saint-Bernard Hameau De L Eclou

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 27 mars 2015

Dossier PC n° 08311315A0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Julien (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08311315A0008 a été délivré le 27 mars 2015, pour un projet situé 234 Voie Saint-Bernard Hameau De L Eclou.

Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, sur un terrain de 16 662 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AX213, AX212, AX211. Au total, 135 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Julien sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/03/2015

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface du terrain

16 662 m²

Surface existante avant

99 m²

Surface totale après

99 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/07/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

27 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/07/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
01/07/2015
Autorisation
27/03/2015
3
Chantier (DOC)
01/07/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Julien

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AX213 AX212 AX211

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Hameau De L Eclou

Territoires administratifs

Commune
Saint-Julien Code postal 83560 Identifiant INSEE 83113
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m²
Total 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARTIGUES (13500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08311315A0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83113 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 27 mars 2015
Date de dépôt 01/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, portant sur 1 logement en individuel, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 234 Voie Saint-Bernard Hameau De L Eclou, à Saint-Julien (83560).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 27 mars 2015, ouverture de chantier le 1 juillet 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08311315A0008, déposé en mairie de Saint-Julien.

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