Permis de construire Logement N° 08309618B0008

Permis de construire n° 08309618B0008 à Pourcieux pour 95 m² de logement, Lot 4 Les Jardins Du Mont Aurélien

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 15 juin 2018

Dossier PC n° 08309618B0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08309618B0008 a été délivré le 15 juin 2018 à Pourcieux (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Lot 4 Les Jardins Du Mont Aurélien.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 95 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC804. Ce dossier s'inscrit parmi les 81 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pourcieux.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/06/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/06/2019. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 juin 2018

Ouverture de chantier (DOC)

15/06/2018

Achèvement (DAACT)

15/06/2019

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an

Dépôt
15/06/2019
Autorisation
15/06/2018
Chantier (DOC)
15/06/2018
4
Achèvement (DAACT)
15/06/2019

Localisation du projet à Pourcieux

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AC804

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 4 Les Jardins Du Mont Aurélien

Territoires administratifs

Commune
Pourcieux Code postal 83470 Identifiant INSEE 83096
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PEYNIER (13790)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08309618B0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83096 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 15 juin 2018
Date de dépôt 15/06/2019
Dernière mise à jour (DPC) 11/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 95 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lot 4 Les Jardins Du Mont Aurélien, à Pourcieux (83470).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 15 juin 2018, ouverture de chantier le 15 juin 2018, achèvement déclaré le 15 juin 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08309618B0008, déposé en mairie de Pourcieux.

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