Permis de construire n° 08309414J0027 au Plan-de-la-Tour pour 255 m² de logement, Les Pres Lot B
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 5 août 2014
Dossier PC n° 08309414J0027
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08309414J0027, délivré le 5 août 2014 au Plan-de-la-Tour (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Les Pres Lot B.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 255 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 000 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est E347. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2014 (médiane : environ 8 mois). Au total, 301 permis de construire et déclarations préalables référencés au Plan-de-la-Tour sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/08/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
5 août 2014
Ouverture de chantier (DOC)
25/08/2014
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
20 jours
Localisation du projet au Plan-de-la-Tour
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Pres Lot B
Territoires administratifs
- Commune
- Le Plan-de-la-Tour Code postal 83120 Identifiant INSEE 83094
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 255 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 255 m² | 255 m² |
| Total | 0 m² | 255 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 255 m² | 255 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINTE-MAXIME (83120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08309414J0027 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83094 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 5 août 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |