Permis de construire n° 08308717N0060 à Nans-les-Pins pour 380 m² de logement, Chemin De L'orge
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 16 février 2018
Dossier PC n° 08308717N0060
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Nans-les-Pins (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08308717N0060 a été délivré le 16 février 2018, pour un projet situé Chemin De L'orge.
L'autorisation vise un projet d'extension sans transformation, portant sur 380 m² de surface de plancher sur un terrain de 21 958 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 7 logements après travaux, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C6, C7. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2017 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 449 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nans-les-Pins.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 16 février 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
16 février 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Nans-les-Pins
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Nans-les-Pins Code postal 83860 Identifiant INSEE 83087
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 7 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 311 m² | 380 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 380 m² | 691 m² |
| Total | 311 m² | 380 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 380 m² | 691 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 7 |
| Logements individuels | 7 |
| Individuels groupés | 7 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AIX EN PROVENCE CEDEX 03 (13857)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08308717N0060 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83087 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 16 février 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |