Permis de construire Logement N° 0830682000039

Permis de construire n° 0830682000039 à Grimaud pour 118 m² de logement, chemin de Rascas La Queste

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 10 août 2020

Dossier PC n° 0830682000039

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 10 août 2020 à Grimaud (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 0830682000039 porte sur un projet situé chemin de Rascas La Queste.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 118 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 700 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 05/01/2021, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle CX 163. La voie, chemin de Rascas, compte 12 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2014. Au total, le catalogue compte 577 permis de construire et déclarations préalables à Grimaud, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/08/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 700 m²

Surface créée

118 m²

Variation nette

+118 m²

Surface totale après

118 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/01/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

10 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

05/01/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
05/01/2021
Autorisation
10/08/2020
3
Chantier (DOC)
05/01/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Grimaud

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

CX 163

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Queste

Territoires administratifs

Commune
Grimaud Code postal 83310 Identifiant INSEE 83068
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 700 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 118 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²
Total 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COGOLIN (83310)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0830682000039
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83068 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 10 août 2020
Date de dépôt 05/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 01/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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