Permis de construire n° 08306521J0055 à Gassin pour 307 m² de logement, 7 avenue des Rossignols
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 19 novembre 2021
Dossier PC n° 08306521J0055
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Gassin (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08306521J0055 a été délivré le 19 novembre 2021, pour un projet situé 7 avenue des Rossignols.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve, après démolition des 258 m² existants. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 307 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 902 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 22/04/2024. L'ouverture de chantier a été déclarée le 04/12/2022, soit 1 an après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle A 1340. La voie, avenue des Rossignols, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2020. Ce dossier fait partie des 206 permis de construire et déclarations préalables à Gassin référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 22/04/2024. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
19 novembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
04/12/2022
Achèvement (DAACT)
22/04/2024
Délai autorisation - chantier
1 an
Durée du chantier
1 an 4 mois
Délai total
2 ans 5 mois
Localisation du projet à Gassin
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Gassin Code postal 83580 Identifiant INSEE 83065
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 258 m² existants et construit 307 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 1 902 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 307 m² de construction neuve.
Avant travaux, le terrain portait déjà 258 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 258 m² à 307 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 258 m² | 307 m² | 0 m² | 258 m² | 0 m² | 49 m² | 307 m² |
| Total | 258 m² | 307 m² | 0 m² | 258 m² | 0 m² | 49 m² | 307 m² |
Typologie des logements
Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 258 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MARSEILLE 6EME ARRONDISSE (13006)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08306521J0055 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83065 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 19 novembre 2021 |
| Date de dépôt | 22/04/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
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