Permis de construire Logement N° 0830622210028

Permis de construire n° 0830622210028 à La Garde pour 109 m² de logement, lotissement 2 Domaine de l'Oliveraie - à

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 24 octobre 2022

Dossier PC n° 0830622210028

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 24 octobre 2022 à La Garde (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 0830622210028 porte sur un projet situé lotissement 2 Domaine de l'Oliveraie - à.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 109 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 345 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 30/01/2023, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AB 1283. La voie, Domaine de l'Oliveraie - à, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2022. Le catalogue recense 655 permis de construire et déclarations préalables à La Garde, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/10/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

345 m²

Surface créée

109 m²

Variation nette

+109 m²

Surface totale après

109 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/01/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

24 octobre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

30/01/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
30/01/2023
Autorisation
24/10/2022
3
Chantier (DOC)
30/01/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Garde

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB 1283

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Garde Code postal 83130 Identifiant INSEE 83062
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 345 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 109 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²
Total 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA VALETTE-DU-VAR (83160)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0830622210028
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83062 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 24 octobre 2022
Date de dépôt 30/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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