Permis de construire Logement N° 08305921F0010

Permis de construire à Forcalqueiret pour 91 m² de logement - Les Germanes

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 4 juin 2021

Dossier PC n° 08305921F0010

Demandeur

KEY

Cette page présente le permis de construire n° 08305921F0010, délivré le 4 juin 2021 à Forcalqueiret (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Les Germanes, Forcalqueiret (83136). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par KEY. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 955 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont C628.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 955 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/10/2025.

Autorisation

4 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

18/12/2023

Achèvement (DAACT)

06/10/2025

Délai autorisation - chantier

2 ans 6 mois

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

4 ans 4 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
04/06/2021
Chantier (DOC)
18/12/2023
4
Achèvement (DAACT)
06/10/2025

Localisation du projet à Forcalqueiret

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C628

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Forcalqueiret Code postal 83136 Identifiant INSEE 83059
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

KEY

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
492513684
SIRET
49251368400018
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
GAREOULT (83136)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08305921F0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83059 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 4 juin 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 2025-10
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 955 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Les Germanes, Forcalqueiret (83136).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par KEY et accordé le 4 juin 2021.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 4 juin 2021, ouverture de chantier le 18 décembre 2023, achèvement déclaré le 6 octobre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08305921F0010, instruit par la commune de Forcalqueiret.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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