Permis de construire Logement N° 08304924C0038

Permis de construire n° 08304924C0038 à Cuers pour 141 m² de logement, 49 impasse des Magnolias

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 12 décembre 2024

Dossier PC n° 08304924C0038

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08304924C0038 a été délivré le 12 décembre 2024 à Cuers (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse 49 impasse des Magnolias.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 141 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 400 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 13/07/2026. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 06/05/2025, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AV 214, AV 438. Ces références cadastrales apparaissent dans 6 autres dossiers de la base. Sur la même voie, impasse des Magnolias, la base recense 8 autres dossiers depuis 2024. Ce dossier fait partie des 808 permis de construire et déclarations préalables à Cuers référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/12/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

400 m²

Surface créée

141 m²

Variation nette

+141 m²

Surface totale après

141 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 13/07/2026. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 décembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

06/05/2025

Achèvement (DAACT)

13/07/2026

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
13/07/2026
Autorisation
12/12/2024
Chantier (DOC)
06/05/2025
4
Achèvement (DAACT)
13/07/2026

Localisation du projet à Cuers

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AV 214 AV 438

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cuers Code postal 83390 Identifiant INSEE 83049
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 400 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 141 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²
Total 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CUERS (83390)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08304924C0038
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83049 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 12 décembre 2024
Date de dépôt 13/07/2026
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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