Permis de construire Logement N° 08304915C0008

Permis de construire n° 08304915C0008 à Cuers pour 150 m² de logement, 1689 Chemin De La Navarre - Le Lot B

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 25 mars 2015

Dossier PC n° 08304915C0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 25 mars 2015 à Cuers (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08304915C0008 porte sur un projet situé 1689 Chemin De La Navarre - Le Lot B.

L'autorisation vise un projet d'extension sans transformation, portant sur 150 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est E1776. L'instruction du dossier a duré près de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Au total, 785 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cuers sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

25/03/2015

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface existante avant

38 m²

Surface créée

150 m²

Variation nette

+150 m²

Surface totale après

188 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 25 mars 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

25 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
25/03/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cuers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

E1776

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot B

Territoires administratifs

Commune
Cuers Code postal 83390 Identifiant INSEE 83049
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 38 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 188 m²
Total 38 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 188 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA GARDE (83130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08304915C0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83049 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 25 mars 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 03/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 150 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 1689 Chemin De La Navarre - Le Lot B, à Cuers (83390).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 25 mars 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08304915C0008, déposé en mairie de Cuers.

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