Permis de construire Logement N° 08304623O0020

Permis de construire n° 08304623O0020 à Cotignac pour 271 m² de logement, Clos De Roucas

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 13 février 2024

Dossier PC n° 08304623O0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Clos De Roucas, le permis de construire n° 08304623O0020 a été délivré le 13 février 2024 à Cotignac (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 271 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 151 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont F1501, F1502. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 177 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cotignac.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/02/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 151 m²

Surface créée

271 m²

Variation nette

+271 m²

Surface totale après

271 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/02/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

13 février 2024

Ouverture de chantier (DOC)

18/02/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
13/02/2024
3
Chantier (DOC)
18/02/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cotignac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

F1501 F1502

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cotignac Code postal 83570 Identifiant INSEE 83046
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 271 m² 0 m² 0 m² 0 m² 271 m² 271 m²
Total 0 m² 271 m² 0 m² 0 m² 0 m² 271 m² 271 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CARCES (83570)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08304623O0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83046 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 13 février 2024
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 271 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 151 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Clos De Roucas, à Cotignac (83570).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 13 février 2024, ouverture de chantier le 18 février 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08304623O0020, déposé en mairie de Cotignac.

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