Permis de construire Logement N° 08303713B0015

Permis de construire n° 08303713B0015 à La Celle pour 113 m² de logement, Le Collet

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 2 novembre 2013

Dossier PC n° 08303713B0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08303713B0015, délivré le 2 novembre 2013 à La Celle (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Le Collet.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 113 m² de surface de plancher sur un terrain de 766 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B137P, B765P. Ce dossier fait partie des 138 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Celle.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/11/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

766 m²

Surface créée

113 m²

Variation nette

+113 m²

Surface totale après

113 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/06/2014. Le chantier a été mené en un peu plus de 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 novembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

02/01/2014

Achèvement (DAACT)

06/06/2014

Délai autorisation - chantier

2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 5 mois

Délai total

un peu plus de 7 mois

Dépôt
06/06/2014
Autorisation
02/11/2013
Chantier (DOC)
02/01/2014
4
Achèvement (DAACT)
06/06/2014

Localisation du projet à La Celle

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

B137P B765P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Collet

Territoires administratifs

Commune
La Celle Code postal 83170 Identifiant INSEE 83037
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²
Total 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRIGNOLES (83170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08303713B0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83037 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 2 novembre 2013
Date de dépôt 06/06/2014
Dernière mise à jour (DPC) 11/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 113 m² de surface de plancher sur un terrain de 766 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Le Collet, à La Celle (83170).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 2 novembre 2013, ouverture de chantier le 2 janvier 2014, achèvement déclaré le 6 juin 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08303713B0015, déposé en mairie de La Celle.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à La Celle

Autres types d'autorisations à La Celle