Permis de construire Logement N° 08303616O0002

Permis de construire n° 08303616O0002 à Cavalaire-sur-Mer pour 255 m² de logement, Avenue Du Signal Parc De Cavalaire

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Décision du 25 février 2016

Dossier PC n° 08303616O0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cavalaire-sur-Mer (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08303616O0002 a fait l'objet d'une décision le 25 février 2016, pour un projet situé Avenue Du Signal Parc De Cavalaire.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 255 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 837 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est AK393. Ce dossier s'inscrit parmi les 244 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cavalaire-sur-Mer.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

25/02/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 837 m²

Surface existante avant

170 m²

Surface créée

255 m²

Variation nette

+85 m²

Surface totale après

255 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

25 février 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Cavalaire-sur-Mer

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AK393

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Parc De Cavalaire

Territoires administratifs

Commune
Cavalaire-sur-Mer Code postal 83240 Identifiant INSEE 83036
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 170 m² 255 m² 0 m² 170 m² 0 m² 85 m² 255 m²
Total 170 m² 255 m² 0 m² 170 m² 0 m² 85 m² 255 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RAMBOUILLET CEDEX (78512)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08303616O0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83036 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date de décision 25 février 2016
Date de dépôt 24/07/2020
Dernière mise à jour (DPC) 02/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 255 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 837 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Avenue Du Signal Parc De Cavalaire, à Cavalaire-sur-Mer (83240).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour annulé (décision rendue le 25 février 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08303616O0002, déposé en mairie de Cavalaire-sur-Mer.

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