Permis de construire Logement N° 08303521M0002

Permis de construire n° 08303521M0002 au Castellet pour 149 m² de logement, 409 chemin du Cas Chemin du Cas

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 15 mars 2021

Dossier PC n° 08303521M0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 15 mars 2021 au Castellet (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08303521M0002 porte sur un projet situé 409 chemin du Cas Chemin du Cas.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 149 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 569 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Ce permis de construire vise la parcelle E 2305. La voie, chemin du Cas, compte 10 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Ce dossier fait partie des 358 permis de construire et déclarations préalables au Castellet référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/03/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

569 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 mars 2021. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

15 mars 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
15/03/2021
2
Autorisation
15/03/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Castellet

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

E 2305

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chemin Du Cas

Territoires administratifs

Commune
Le Castellet Code postal 83330 Identifiant INSEE 83035
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 569 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 149 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST CYR SUR MER (83270)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08303521M0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83035 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 15 mars 2021
Date de dépôt 15/03/2021
Dernière mise à jour (DPC) 03/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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