Permis de construire Logement N° 0830351900001

Permis de construire n° 0830351900001 au Castellet pour 390 m² de logement, 306 Route Du Grand Vallat

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 5 avril 2019

Dossier PC n° 0830351900001

Demandeur

SCI TAMARIS

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 5 avril 2019 au Castellet (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 0830351900001 porte sur un projet situé 306 Route Du Grand Vallat. SCI TAMARIS figure comme demandeur du dossier.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 390 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 020 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 2 logements, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B1039, B1040, B1041. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2019 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 341 permis de construire et déclarations préalables référencés au Castellet.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

05/04/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 020 m²

Surface créée

390 m²

Variation nette

+390 m²

Surface totale après

390 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 5 avril 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

5 avril 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2019
2
Autorisation
05/04/2019
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Castellet

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B1039 B1040 B1041

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Castellet Code postal 83330 Identifiant INSEE 83035
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 390 m² 0 m² 0 m² 0 m² 390 m² 390 m²
Total 0 m² 390 m² 0 m² 0 m² 0 m² 390 m² 390 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI TAMARIS

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
397701400
SIRET
39770140000046
Code APE (NAF)
68.20A - Location de logements
Localisation
LE PRADET (83220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0830351900001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83035 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 5 avril 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 03/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 390 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 020 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 306 Route Du Grand Vallat, au Castellet (83330).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par SCI TAMARIS et accordé le 5 avril 2019.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 5 avril 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0830351900001, déposé en mairie du Castellet.

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