Permis de construire Logement N° 08303222O0023

Permis de construire n° 08303222O0023 à Carcès pour 101 m² de logement, 556 Chemin Les Anglades

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Décision du 17 janvier 2023

Dossier PC n° 08303222O0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Carcès (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08303222O0023 a fait l'objet d'une décision le 17 janvier 2023, pour un projet situé 556 Chemin Les Anglades.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 880 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est annulé et les parcelles cadastrales concernées sont C1209, C263. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). L'ensemble des 271 permis de construire et déclarations préalables référencés à Carcès est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

17/01/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 880 m²

Surface existante avant

236 m²

Surface créée

101 m²

Variation nette

+101 m²

Surface totale après

337 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

17 janvier 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Carcès

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C1209 C263

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Carcès Code postal 83570 Identifiant INSEE 83032
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 236 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 337 m²
Total 236 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 337 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CARCES (83570)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08303222O0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83032 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date de décision 17 janvier 2023
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 01/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 880 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 556 Chemin Les Anglades, à Carcès (83570).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement annulé (décision rendue le 17 janvier 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08303222O0023, déposé en mairie de Carcès.

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