Permis de construire Logement N° 08302924D0003

Permis de construire n° 08302924D0003 à Callian pour 95 m² de logement, Lotissement Le Parc De Jea

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 20 mars 2024

Dossier PC n° 08302924D0003

Demandeur

LE PUITS DU PARC

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lotissement Le Parc De Jea, le permis de construire n° 08302924D0003 a été délivré le 20 mars 2024 à Callian (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur). LE PUITS DU PARC figure comme demandeur du dossier.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 587 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont I1482, I1490, I291. Le dossier a été instruit en près de 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). L'ensemble des 290 permis de construire et déclarations préalables référencés à Callian est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/03/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 587 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 20 mars 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

20 mars 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
20/03/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Callian

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

I1482 I1490 I291

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Callian Code postal 83440 Identifiant INSEE 83029
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LE PUITS DU PARC

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
982566200
SIRET
98256620000019
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
VEDENE (84270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08302924D0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83029 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 20 mars 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 03/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 587 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lotissement Le Parc De Jea, à Callian (83440).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par LE PUITS DU PARC et accordé le 20 mars 2024.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 20 mars 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08302924D0003, déposé en mairie de Callian.

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