Permis de construire Logement N° 08302324O0080

Permis de construire n° 08302324O0080 à Brignoles pour 375 m² de logement, 117 Chemin Des Archers

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 11 février 2025

Dossier PC n° 08302324O0080

Demandeur

JEMMA 83

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08302324O0080 a été délivré le 11 février 2025 à Brignoles (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 117 Chemin Des Archers. Le dossier a été déposé par JEMMA 83.

Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 375 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 319 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 6 logements après travaux, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 1 T2 et 5 T3.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AY1689, AY1691, AY1693. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 1 089 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brignoles.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

11/02/2025

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

1 319 m²

Surface existante avant

251 m²

Surface créée

375 m²

Variation nette

+124 m²

Surface totale après

375 m²

Logements créés

6

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 11 février 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

11 février 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
11/02/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Brignoles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AY1689 AY1691 AY1693

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brignoles Code postal 83170 Identifiant INSEE 83023
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 6 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Transformation principale Réhabilitation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 251 m² 124 m² 251 m² 0 m² 251 m² 124 m² 375 m²
Total 251 m² 124 m² 251 m² 0 m² 251 m² 124 m² 375 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 6
Logements collectifs 6
Collectifs hors résidence 6

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 5 - - - 6
- 16,7 % 83,3 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

JEMMA 83

Voir les 2 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
981665755
SIRET
98166575500014
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création
2023
Localisation
ST MAXIMIN LA STE BAUME (83470)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08302324O0080
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 11 février 2025
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 02/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 6 logements en collectif, pour 375 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 319 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 117 Chemin Des Archers, à Brignoles (83170).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
La demande a été déposée par JEMMA 83 et accordée le 11 février 2025.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 11 février 2025).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T2 et 5 T3.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08302324O0080, déposé en mairie de Brignoles.

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