Permis de construire Logement N° 08302322O0070

Permis de construire n° 08302322O0070 à Brignoles pour 112 m² de logement, Lotissement ""Le Mas De Cib

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 11 octobre 2022

Dossier PC n° 08302322O0070

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lotissement ""Le Mas De Cib, le permis de construire n° 08302322O0070 a été délivré le 11 octobre 2022 à Brignoles (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 112 m² de surface de plancher sur un terrain de 392 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont BD1159, BD1160, BD1161. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2022 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 1 089 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brignoles.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/10/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

392 m²

Surface créée

112 m²

Variation nette

+112 m²

Surface totale après

112 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/12/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

11 octobre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

16/12/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
11/10/2022
3
Chantier (DOC)
16/12/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Brignoles

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

BD1159 BD1160 BD1161

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brignoles Code postal 83170 Identifiant INSEE 83023
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²
Total 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TOULON (83100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08302322O0070
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 11 octobre 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 03/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 112 m² de surface de plancher sur un terrain de 392 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lotissement ""Le Mas De Cib, à Brignoles (83170).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 11 octobre 2022, ouverture de chantier le 16 décembre 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08302322O0070, déposé en mairie de Brignoles.

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