Permis de construire Logement N° 08302320O0083

Permis de construire à Brignoles pour 93 m² de logement - Lot 1 - Residence Gambetta

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 3 octobre 2020

Dossier PC n° 08302320O0083

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 08302320O0083, délivré le 3 octobre 2020 à Brignoles (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Lot 1 - Residence Gambetta, Brignoles (83170). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 18 398 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont BH205, BH206, BH207.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/10/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

18 398 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/07/2021.

Autorisation

3 octobre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

03/01/2021

Achèvement (DAACT)

26/07/2021

Délai autorisation - chantier

3 mois

Durée du chantier

6 mois 23 jours

Délai total

9 mois 23 jours

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
03/10/2020
Chantier (DOC)
03/01/2021
4
Achèvement (DAACT)
26/07/2021

Localisation du projet à Brignoles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BH205 BH206 BH207

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Brignoles Code postal 83170 Identifiant INSEE 83023
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 1
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRIGNOLES (83170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08302320O0083
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 3 octobre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 2021-07
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 18 398 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lot 1 - Residence Gambetta, Brignoles (83170).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 3 octobre 2020, ouverture de chantier le 3 janvier 2021, achèvement déclaré le 26 juillet 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08302320O0083, instruit par la commune de Brignoles.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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