Permis de construire Logement N° 08301722T0008

Permis de construire n° 08301722T0008 à Belgentier pour 117 m² de logement

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 27 février 2023

Dossier PC n° 08301722T0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Belgentier (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08301722T0008 a été délivré le 27 février 2023.

Le projet correspond à une opération de transformation avec extension, portant sur 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 147 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 3 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 3 T1.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C664, C1448, C666. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Au total, 86 permis de construire et déclarations préalables référencés à Belgentier sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/02/2023

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

147 m²

Surface existante avant

177 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+47 m²

Surface totale après

224 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 février 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

27 février 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2022
2
Autorisation
27/02/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Belgentier

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C664 C1448 C666

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Belgentier Code postal 83210 Identifiant INSEE 83017
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Réhabilitation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 177 m² 47 m² 70 m² 0 m² 70 m² 47 m² 224 m²
Total 177 m² 47 m² 70 m² 0 m² 70 m² 47 m² 224 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
3 - - - - - 3
100,0 % - - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TOULON (83100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08301722T0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83017 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 27 février 2023
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 02/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 3 logements en individuel, pour 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 147 m², à destination principale logement.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 27 février 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08301722T0008, déposé en mairie de Belgentier.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Belgentier

Autres types d'autorisations à Belgentier