Permis de construire Locaux N° 08301615T0020

Permis de construire n° 08301615T0020 au Beausset pour 67 m² de locaux, 6 Che Du Puits D Isnard

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Décision du 9 juillet 2015

Dossier PC n° 08301615T0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Au Beausset (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08301615T0020 a fait l'objet d'une décision le 9 juillet 2015, pour un projet situé 6 Che Du Puits D Isnard.

Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 67 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 515 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 67 m² en autres activités.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est annulé et les parcelles cadastrales concernées sont AB978, AB584, AB580. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 282 permis de construire et déclarations préalables référencés au Beausset.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

09/07/2015

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Locaux

Surface du terrain

1 515 m²

Surface existante avant

101 m²

Surface créée

67 m²

Variation nette

+67 m²

Surface totale après

168 m²

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

9 juillet 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet au Beausset

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB978 AB584 AB580

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Beausset Code postal 83330 Identifiant INSEE 83016
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 101 m² 67 m² 0 m² 0 m² 0 m² 67 m² 168 m²
Total 101 m² 67 m² 0 m² 0 m² 0 m² 67 m² 168 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 101 m² 67 m² 0 m² 0 m² 0 m² 67 m² 168 m²
dont Entrepôt 101 m² 67 m² 0 m² 0 m² 0 m² 67 m² 168 m²
Total locaux 101 m² 67 m² 0 m² 0 m² 0 m² 67 m² 168 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TOULON (83000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08301615T0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83016 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date de décision 9 juillet 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, pour 67 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 515 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 6 Che Du Puits D Isnard, au Beausset (83330).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement annulé (décision rendue le 9 juillet 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08301615T0020, déposé en mairie du Beausset.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période au Beausset

Autres types d'autorisations au Beausset