Permis de construire à Le Beausset pour 89 m² de locaux - 370 Che De La Berenguiere
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 24 juillet 2015
Dossier PC n° 08301615T0011
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 08301615T0011, délivré le 24 juillet 2015 à Le Beausset (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 370 Che De La Berenguiere, Le Beausset (83330). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 42 220 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 89 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AE715, AE248, AE256.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/07/2018.
Autorisation
24 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
21/07/2016
Achèvement (DAACT)
15/07/2018
Délai autorisation - chantier
11 mois 27 jours
Durée du chantier
1 an 11 mois
Délai total
2 ans 11 mois
Localisation du projet à Le Beausset
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Le Beausset Code postal 83330 Identifiant INSEE 83016
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 66 m² | 89 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 89 m² | 155 m² |
| Total | 66 m² | 89 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 89 m² | 155 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 66 m² | 89 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 89 m² | 155 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE BEAUSSET (83330)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08301615T0011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83016 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 24 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2018-07 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |