Permis de construire Logement N° 08300923T0039

Permis de construire n° 08300923T0039 à Bandol pour 135 m² de logement, 127 Savoie

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 11 décembre 2023

Dossier PC n° 08300923T0039

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08300923T0039 a été délivré le 11 décembre 2023 à Bandol (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse 127 Savoie.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 135 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 179 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 30/05/2025. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/05/2024, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BH 190, BH 191, BH 192. Au total, le catalogue compte 442 permis de construire et déclarations préalables à Bandol, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/12/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 179 m²

Surface existante avant

3 m²

Surface créée

135 m²

Variation nette

+135 m²

Surface totale après

138 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/05/2025. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

01/05/2024

Achèvement (DAACT)

30/05/2025

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
30/05/2025
Autorisation
11/12/2023
Chantier (DOC)
01/05/2024
4
Achèvement (DAACT)
30/05/2025

Localisation du projet à Bandol

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BH 190 BH 191 BH 192

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bandol Code postal 83150 Identifiant INSEE 83009
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 179 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 135 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 3 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 3 m² à 138 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 3 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 138 m²
Total 3 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 138 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BANDOL (83150)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08300923T0039
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83009 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 11 décembre 2023
Date de dépôt 30/05/2025
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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