Permis de construire Logement N° 08300923T0038

Permis de construire n° 08300923T0038 à Bandol pour 459 m² de logement, impasse des Alpilles

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 11 décembre 2023

Dossier PC n° 08300923T0038

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08300923T0038 a été délivré le 11 décembre 2023 à Bandol (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse impasse des Alpilles.

Ce permis de construire concerne 2 logements individuels neufs, tous des T6+. L'utilisation déclarée pour les logements est l'occupation personnelle. 459 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 060 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/07/2026. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 03/03/2025, soit 1 an 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BH 366. Sur la même voie, impasse des Alpilles, la base recense un autre dossier depuis 2023. Ce dossier fait partie des 442 permis de construire et déclarations préalables à Bandol référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/12/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 060 m²

Surface créée

459 m²

Variation nette

+459 m²

Surface totale après

459 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/07/2026. Le chantier a duré 1 an 3 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).

Autorisation

11 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

03/03/2025

Achèvement (DAACT)

01/07/2026

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

2 ans 6 mois

Dépôt
01/07/2026
Autorisation
11/12/2023
Chantier (DOC)
03/03/2025
4
Achèvement (DAACT)
01/07/2026

Localisation du projet à Bandol

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BH 366

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bandol Code postal 83150 Identifiant INSEE 83009
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 2 060 m². Le dossier déclare des annexes : garage, piscine et abri de jardin. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage, Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 459 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 459 m² 0 m² 0 m² 0 m² 459 m² 459 m²
Total 0 m² 459 m² 0 m² 0 m² 0 m² 459 m² 459 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 2 2
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BANDOL (83150)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08300923T0038
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83009 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 11 décembre 2023
Date de dépôt 01/07/2026
Dernière mise à jour (DPC) 08/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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