Permis de construire Logement N° 08300923T0006

Permis de construire n° 08300923T0006 à Bandol pour 269 m² de logement, 78 Montee Andre Labarthe

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 28 mars 2023

Dossier PC n° 08300923T0006

Demandeur

LIMEAN

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 78 Montee Andre Labarthe, le permis de construire n° 08300923T0006 a été délivré le 28 mars 2023 à Bandol (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur). Le projet est porté par LIMEAN.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 269 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 204 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AN187. Le dossier a été instruit en près de 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 436 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bandol.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/03/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 204 m²

Surface créée

269 m²

Variation nette

+269 m²

Surface totale après

269 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/09/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

28 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

11/09/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
28/03/2023
3
Chantier (DOC)
11/09/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bandol

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AN187

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bandol Code postal 83150 Identifiant INSEE 83009
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 269 m² 0 m² 0 m² 0 m² 269 m² 269 m²
Total 0 m² 269 m² 0 m² 0 m² 0 m² 269 m² 269 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LIMEAN

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
917665853
SIRET
91766585300011
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
GIGNAC LA NERTHE (13180)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08300923T0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83009 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 28 mars 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 269 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 204 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 78 Montee Andre Labarthe, à Bandol (83150).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Le dossier est porté par LIMEAN et accordé le 28 mars 2023.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 28 mars 2023, ouverture de chantier le 11 septembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08300923T0006, déposé en mairie de Bandol.

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